Conditions générales
Contrat de prestation de service
Entre les soussignés :
Monsieur Philippe Lanson, représentant de la société grand detailing auto,
Dénommé ci-après Le Prestataire
Et,
Monsieur/Madame _____________________________________________
Dénommé(e) ci-après Le Client
Il a été convenu ce qui suit :
I. Objet
Le présent contrat de prestation de service porte sur la réalisation par Le Prestataire de detailing/esthétique automobile au bénéfice du Client.
II. Durée
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Il prend effet à compter de la date et de l’heure convenues auprès du Prestataire et du client, et se terminera également sous forme d’entente auprès des 2 parties. Sauf accord entre les deux parties, le présent contrat ne fait l'objet d'aucun renouvellement tacite
III. Modalités d'exécution
Le Prestataire s'engage à réaliser les missions qui lui sont confiées par Le Client dans les règles de l'art, avec professionnalisme et rigueur. Il s'engage également à respecter la réglementation et les normes qui s'imposent pour la réalisation de ses missions. Pour accomplir ses missions, Le Prestataire mobilisera tous les moyens nécessaires. Le Client s'engage, lui, à collaborer avec Le Prestataire et à lui fournir toutes les informations utiles au bon déroulement de ses missions.
IV. Paiement
Le Client versera au Prestataire la somme de ____________, payée à la fin du contrat ou des services reçus par Le Prestataire selon les modalités suivantes :
Virement bancaire
Argent comptant
En cas de retard de paiement, Le Prestataire se réserve le droit de poursuivre le dit client ainsi que de réclamer des pénalités.
V. Confidentialité
Le Prestataire s'engage à ne divulguer aucune information ni aucun document transmis par Le Client. Dès la fin de sa mission, il détruira tous les documents se trouvant en sa possession.
Fait à __________________________________________________________________________, le _____________, en autant d'exemplaires que de parties
Signature du Prestataire :
Signature du Client :
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